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vivent de la terre durablement

Le droit aux semences

Un droit essentiel pour les paysan-ne-s !

Sans semences, pas d’agriculture. Depuis les débuts de cette activité, il y a plus de
10 000 ans, les paysan-ne-s sélectionnent les meilleures graines de leurs récoltes
pour les ressemer, les échanger ou les vendre à leurs voisins. Elles et ils favorisent
ainsi, au sein des variétés dont elles et ils disposent, les plantes qui répondent vraiment
à leurs besoins et aux habitudes alimentaires des populations locales. Grâce à cette sélection,
ces variétés évoluent au fil des saisons afin de mieux s’adapter aux sols de leurs
divers terroirs et aux évolutions climatiques. Ces pratiques conduisent ainsi à une amélioration
constante et à une diversification de la biodiversité cultivée.

L’accès et le choix des semences, mais aussi la possibilité de les produire, conserver, utiliser,
échanger et vendre sont donc des enjeux majeurs pour les paysan-ne-s. Pourtant, un
nombre croissant d’agriculteurs et d’agricultrices est aujourd’hui privé de ces droits au
profit de puissantes multinationales semencières. C’est la raison pour laquelle les mouvements
paysans et d’autres organisations de la société civile luttent pour la reconnaissance
du droit aux semences comme un droit essentiel des paysan-ne-s, ayant la valeur
juridique d’un droit humain. Alors, le droit des paysan-ne-s aux semences primerait sur
les autres règles, telles que les droits de propriété intellectuelle ou les accords de libreéchange,
qui leurs sont défavorables et privilégient les grandes firmes semencières. Pour
cela, ce droit doit être reconnu par le système des Nations unies de promotion des droits
humains (Conseil des droits de l’Homme puis Assemblée générale des Nations unies). Ce
processus est en cours depuis 2012. Le droit des paysan-ne-s aux semences est en effet
au coeur du projet de Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et des
autres personnes travaillant dans les zones rurales, un texte international élaboré par le
Conseil des droits de l’Homme, visant à protéger les paysan-ne-s des discriminations et
des violations des droits humains dont elles et ils sont victimes.

Cette publication cherche à répondre aux questions suivantes :

  • Pourquoi défendre le droit des paysan-ne-s aux semences ? Quelles menaces pèsent
  • aujourd’hui sur ce droit ?
  • Pourquoi et comment donner au droit des paysan-ne-s aux semences la valeur
  • juridique d’un droit humain ?